Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MANIFOOT
CARLOS BEJARANO
GUY LUYINDULA

Numéro de dépôt :
3776958
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MANIFOOT de CARLOS BEJARANO

Présentation de la marque MANIFOOT

Déposée le 22 octobre 2010 par CARLOS BEJARANO et GUY LUYINDULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANIFOOT »

Les déposants sont CARLOS BEJARANO domicilié(e) 18 RUE BENJAMIN FRANKLIN - 75116 - PARIS - France et GUY LUYINDULA domicilié(e) 7 RUE MARCEL RENAULT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLOS BEJARANO domicilié(e) 18 RUE BENJAMIN FRANKLIN - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CARLOS BEJARANO a également déposé les autres marques suivantes : MANIFOOT , K-m , K-minos


CARLOS BEJARANO - 18 RUE BENJAMIN FRANKLIN - 75116 - PARIS - France

GUY LUYINDULA - 7 RUE MARCEL RENAULT - 75017 - PARIS - France


CARLOS BEJARANO - 18 RUE BENJAMIN FRANKLIN - 75116 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556610 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Lunettes ; lunettes de soleil ; étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs (magnets) ; boussoles ; appareils pour l'enregistrement ; la transmission et la reproduction des images et du son ; appareils de télévision ; appareils de radio ; baladeurs ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; claviers d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; modems ; traducteurs électroniques de poche ; machines à dicter ; carnet de notes et agendas électroniques ; scanneurs ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; accessoires pour téléphones cellulaires compris dans cette classe ; machines à calculer ; machines pour cartes de crédit ; machines pour échanger de l'argent ; automates bancaires ; caméras vidéo ; caméras vidéo portables intégrant un magnétoscope ; équipement photographique ; appareils photographiques ; caméras (appareils cinématographiques) ; projecteurs ; films (pellicules) impressionnés ; diapositives ; flashes (photographies) ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; batteries électriques et piles ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ; consoles pour jeux vidéo ; jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcade) ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris logiciels de jeux ; programmes et données enregistrés sur supports de données ; logiciels de veille d'écran pour ordinateurs ; enregistrements de sons et d'images sur des supports magnétiques ; numériques ou analogiques ; disques vidéo ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; DVD ; disquettes ; disques optiques ; disques compacts ; CD-ROM vierges ou enregistrés avec de la musique ; du son ou des images (qui peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes de mémoire et cartes à microprocesseur ; cartes de crédit et cartes de débit ; cartes magnétiques ; cartes de téléphones ; cartes pour jeux électroniques destinés à être utilisés avec les téléphones ; téléphones portables.

Pince-notes ; nappes en papier ; serviettes ; linge de table en papier ; sacs en papier ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de carafes ; napperons en papier et sets de table ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la conservation des aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains en papier humide ; papier de toilette ; serviettes à démaquiller en papier ; boîtes à mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l'exception des appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier pour copier (article de papeterie) ; enveloppes, blocs thématiques en papier ; bloc-notes ; cahier à écrire ; papier pour notes ; papier pour écrire ; papier brouillon ; papier pour classeurs ; papier pour reliures ; classeurs ; chemises pour documents ; couvre-livres ; blocs à peinture ; blocs à dessiner ; livres de jeux ; de mots croisés et de casse-tête ; papier lumineux ; étiquettes autocollantes ; papier crépon ; papier de soie ; agrafes ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments d'écriture ; plumes ; cartons ; stylos ; sets de plumes ; sets de crayons ; feutres ; crayons-feutres ; stylos à bille ; feutres marqueurs ; encre ; tampons encreurs ; timbres en caoutchouc ; boîtes de peinture ; crayons pour peindre et dessiner ; craies ; décorations pour crayons (article de papeterie) ; modèles d'impression ; magazines ; journaux ; livres et journaux quotidiens ; en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs ; matériel d'enseignement imprimé ; prospectus ; albums ; albums pour photographies ; livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes ; journaux reliés ; cartes routières ; tickets (billets) ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à collectionner ; autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbres-poste ; panneaux ; bannières et matériels publicitaires en papier ou carton ; produits de l'imprimerie à usage publicitaire ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner ; rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; porte-documents ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets).

Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) en cuir pour l'emballage.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus à élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; tee-shirts ; maillots ; maillots sans manches ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards ; châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux contre la sueur ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles.

Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; rondelles de jeu (pogs) ; cartes à jouer ; confettis ; équipement de football ; à savoir ballons de football ; gants ; protège-genoux ; protège-coudes ; protège-épaules ; protège-tibias ; buts de football ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.

Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d'une agence de publication de textes publicitaires ; services d'une agence de publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; services d'une agence de promotion ; services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; services d'études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; services de mise en place de banques de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; collecte d'informations statistiques ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; publicité pour des manifestations dans le domaine des jeux vidéos ; services de publicité et de promotion ; services d'information en matière de publicité et de promotion ; mise à disposition d'espaces sur des sites Web pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collectes de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil ; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; promotion des ventes ; à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; services de commerce électronique ; à savoir services en ligne pour l'achat et la vente de marchandises ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; compilation de données et d'information sur des performances sportives ; services de mise à disposition de personnel, en particulier pour le débit de boissons et d'aliments ; promotion de manifestations dans le domaine des jeux vidéos ; organisation d'événements à but commerciaux ou de publicité dans le domaine des jeux vidéos ; vente de logiciels ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; services de conseil pour la direction des affaires.

Services de télécommunication ; communications par le biais de téléphones mobiles ; communications par télex ; communications par terminaux d'ordinateurs électroniques reliés à des réseaux de télécommunication ; de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par téléfax ; services d'appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes radiophoniques ; autres services de transmission de messages ; services d'émission et de diffusion radiophonique et télévisée sur réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; transmission électronique de messages ; mise à disposition d'accès à des forums de discussion en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (Internet) ; location de temps d'accès à des forums de discussion en temps réel par le biais d'un réseau informatique global ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par le biais d'un réseau informatique global ou de technologies de communication interactives ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique global (Internet) ; fourniture d'accès à un site Internet pour la pratique de jeux vidéo en ligne ; fourniture d'accès à un site Internet pour télécharger de la musique numérique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries et de concours ; services de paris et de jeux en relation avec le sport ; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; production, présentation, mise en réseau et/ou location de films, de son et de vidéo ; production, présentation et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de logiciels et de jeux informatiques ; reportage radiophonique et télévisé d'événements sportifs ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés ; production d'émissions télévisées de dessins animés ; réservation de place de spectacles et de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de jeux vidéo en ligne ; mise à disposition de jeux vidéo sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de services de tirage au sort ; informations en matière de divertissement ou de formation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement sous forme de forums de discussion sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de musique numérique par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs ; mise à disposition d'installations à des fins de divertissement pour les entreprises ; organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéos organisée en ligne sur un réseau informatique global (Internet) ; organisation de manifestations et de rencontres dans le domaine des jeux vidéo ; services de jeux d'argent ; services de jeux vidéo proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production d'enregistrement audio ; vidéo et multimédia ; exploitation de salles de jeux ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; organisation de spectacles (service d'impresario) ; service de loisirs consistant en la pratique régulière sur Internet ou dans tout autre environnement physique ou virtuel d'un jeu vidéo de football via l'utilisation d'une console de jeux vidéo.

Exploitation de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur de banques de données centralisé (service informatique) ; location de temps d'accès à un ordinateur centralisé et à des banques de données (service informatique) ; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par le biais d'un réseau informatique global (service informatique) ; location de temps d'accès sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location de temps d'accès à des sites Web offrant de la musique digitale par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location de temps d'accès à des moteurs de recherche pour la visualisation de données et d'informations sur des réseaux globaux (service informatique) ; location d'ordinateurs ; services d'un conseiller en informatique ; traitement de données (programmation) développement de logiciels informatiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences pour des banques de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques ; location de temps d'accès à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux (service informatique) ; maintenance de logiciels ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences pour des banques de données.